Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUCHE EN PAILLE
Jean-Claude BAJARD

Numéro de dépôt :
1751181
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/1998
LA RUCHE EN PAILLE de Jean-Claude BAJARD

Présentation de la marque LA RUCHE EN PAILLE

Déposée le 12 octobre 1988 par Jean-Claude BAJARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RUCHE EN PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude BAJARD domicilié(e) BENDEJUN, 06390 CONTES - France.

La marque LA RUCHE EN PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHE EN PAILLE est expirée depuis le 12 octobre 1998.

Jean-Claude BAJARD a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUGATINOUS DE PROVENCE


Jean-Claude BAJARD - BENDEJUN, 06390 CONTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Produits biologiques, diététiques, de régime et d'origine apicole, confitures, gelées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.